Les présentes conditions d'utilisation représentent un accord juridiquement contraignant entre vous et Wacom Europe GmbH (ci-après dénommée « Wacom ») régissant la création de votre compte et votre utilisation des services en ligne gratuits proposés par Wacom (qui peuvent inclure l'eStore Wacom allemand disponible à l'adresse https://eu-store.wacom.com, la boutique Wacom Marketplace disponible à l'adresse https://eu-marketplace.wacom.com et/ou d'autres services utilisant l'authentification unique par compte Wacom (ci-après dénommés collectivement « les services Wacom »)). Votre compte peut également être utilisé pour vous connecter à d'autres services en ligne proposés par Wacom et/ou ses entreprises affiliées qui utilisent le compte Wacom (ci-après dénommés collectivement « les sites Wacom »). Tous les biens, logiciels, souscriptions ou autres services (ci-après dénommés collectivement « les offres ») que vous achetez auprès de Wacom, de ses affiliés ou de tiers via l'eStore de Wacom, la boutique Wacom Marketplace ou d'autres services Wacom analogues sont soumis à des conditions supplémentaires que vous devez accepter lorsque vous effectuez ce type d'achat.

1 Champ d'application / compte Wacom

1.1 Les présentes conditions d'utilisation (ci-après dénommées « convention ») régissent votre utilisation des services Wacom. Si vous utilisez vous-même des conditions générales, quelles qu'elles soient, elles ne s'appliquent pas à la présente convention même si Wacom ne les a pas expressément rejetées. Un compte Wacom est nécessaire pour pouvoir accéder aux services Wacom et les utiliser pleinement.

1.2 La présente convention peut être conclue en créant et en activant un compte Wacom (suivant la procédure décrite au chapitre 1.2.1 ci-après) ou en s'inscrivant à un service Wacom avec un compte Wacom existant créé sur un autre site Wacom, et en acceptant les présentes conditions générales (suivant la procédure décrite au chapitre 1.2.2 ci-après) :

1.2.1 Lorsque vous créez un compte Wacom en choisissant un nom d'utilisateur et un mot de passe et en fournissant une adresse e-mail valide (ou en utilisant un compte existant sur un réseau social afin de fournir ces informations), vous invitez Wacom à vous proposer d'accepter la présente convention. Wacom vous confirmera la réception de votre demande d'inscription par e-mail. Si Wacom choisit de vous faire une offre, Wacom vous enverra un lien d'activation par e-mail. Ceci peut également s'ajouter à l'accusé de réception préalablement mentionné. La convention est conclue si et quand vous activez votre compte Wacom en cliquant sur le lien d'activation. Les règles suivantes s'appliquent à tout compte Wacom créé via n'importe quel service Wacom :

a) Vous garderez à jour les informations liées à votre compte Wacom, y compris – mais sans s'y limiter – votre adresse e-mail et, le cas échéant, les informations de facturation (y compris l'adresse de facturation).

b) Le compte Wacom est personnel et non transférable. Vous ne pouvez pas assigner, louer, vendre, revendre, concéder en sous-licence, distribuer ou transférer de toute autre manière que ce soit le compte Wacom à un tiers. Ceci s'applique également à toutes les licences de toutes les offres liées au compte Wacom, sauf dans la mesure et à condition que les conditions générales en vigueur pour ces offres ou des dispositions légales impératives permettent expressément le transfert d'une telle licence.

c) vous garderez votre mot de passe confidentiel et vous informerez Wacom immédiatement si vous avez un motif de suspecter que votre mot de passe ait été divulgué ou obtenu autrement par un tiers (en tenant compte du fait que quiconque utilisant le compte Wacom au nom de l'organisation inscrite n'est pas considéré comme un tiers à cet égard).

1.2.2 Quand vous vous inscrivez pour la première fois à n'importe quel service Wacom avec un compte Wacom existant, il vous est demandé d'accepter ces conditions d'utilisation. La convention est conclue une fois que vous confirmez cette invitation. Votre compte Wacom sera soumis aux conditions que vous avez acceptées au moment de sa création.

1.3 Le compte Wacom n'est pas accessible aux personnes de moins de 18 ans ou dont le compte a précédemment été résilié. En acceptant la présente convention, vous déclarez et certifiez que vous êtes âgé d'au moins 18 ans et que vous n'avez pas possédé de compte Wacom ayant fait l'objet d'une résiliation. Si vous utilisez ou ouvrez un compte Wacom pour le compte d'une entreprise, d'une entité ou d'une organisation (ci-après dénommées collectivement « organisation qui ouvre le compte »), vous déclarez et certifiez que vous êtes autorisé à représenter cette organisation et que vous détenez l'autorité pour lier l'organisation à ces conditions d'utilisation, et que vous acceptez ces conditions au nom de l'organisation qui ouvre le compte. Dans ce cas, le « vous » des présentes conditions renvoie à votre organisation, qui devra s'assurer que chaque utilisateur ayant accès et utilisant le compte Wacom au nom de l'organisation qui ouvre le compte respecte les obligations, les limitations et les restrictions qui y sont énoncées.

1.4 Le compte Wacom peut être utilisé sur de nombreux services et plateformes en ligne exploités par Wacom et/ou ses sociétés affiliées. Toutefois, des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer à votre accès et à votre utilisation des offres disponibles sur ou via les services Wacom et d'autres plateformes et services sur Internet. Vous serez informé de telles conditions supplémentaires, et vous serez invité à les accepter lorsque vous essaierez d'accéder, de télécharger ou d'utiliser de toute autre manière que ce soit une offre proposée par Wacom, ses affiliés ou un tiers soumis à ce type de conditions complémentaires.

1.5 Vous reconnaissez que les services Wacom sont exploités en utilisant la technologie des tiers concédants de licence de Wacom. Vous reconnaissez que ces tiers concédants de licence ne sont pas concernés par la présente convention et que (i) ils possèdent tous les droits, titres et intérêts relatifs à cette technologie et ne vous accordent aucune licence sur cette technologie, (ii) ils ne sont pas responsables de l'exploitation des contenus des services Wacom ou des offres que vous êtes susceptible d'acheter auprès d'autres tiers via les services Wacom (et Wacom n'accorde aucune garantie en leur nom), (iii) ils ne vous accordent aucune garantie concernant la technologie, et (iv) ils n'ont aucune autre responsabilité contractuelle envers vous.

2 Services Wacom

2.1 Pendant la durée de la présente convention, Wacom vous autorisera à accéder aux services Wacom et à utiliser leurs fonctionnalités. Celles-ci peuvent également recouvrir des possibilités de télécharger ou de partager des contenus (comme des forums ou des outils de critique des produits). Toutefois, Wacom peut apporter des modifications raisonnables aux fonctionnalités des services Wacom, par exemple en les adaptant aux dernières technologies.

2.2 Wacom fournit les services Wacom avec une disponibilité annuelle moyenne de 98%. Les périodes d'indisponibilité dues à une opération de maintenance prévue ne sont pas prises en compte dans le calcul de la disponibilité.

2.3 Vous pouvez conclure des conventions portant sur les offres avec Wacom, les affiliés de Wacom et/ou des tiers via les services Wacom. Ce type de convention est soumis aux conditions respectives qui vous sont communiquées par le vendeur. En cas de conflit entre les conditions respectives et les présentes conditions d'utilisation, ce sont les conditions de l'offre qui prévalent.

2.4 Le vendeur d'une offre quelle qu'elle soit sera clairement identifié sur la page de description concernée au sein de la boutique Wacom Marketplace.

3 Vos obligations et contenu / indemnité

3.1 Vous reconnaissez que le compte Wacom et les services Wacom ne sont pas des services de sauvegarde de données. Vous créerez et entretiendrez régulièrement des sauvegardes de tous les contenus que vous téléchargez ou partagez en utilisant votre compte Wacom et/ou les services Wacom.

3.2 En utilisant les services Wacom, vous vous engagez à ne pas :

d) interférer ou tenter d'interférer avec le bon fonctionnement des activités effectuées sur les services Wacom, ou accéder ou tenter d'accéder aux services Wacom à l'aide d'un agent informatique, d'un robot, d'un ver ou de tout autre processus ou système automatisé, ou contourner les fichiers d'exclusion de robots.txt ou d'autres mesures susceptibles d'être utilisées pour empêcher ou réguler l'accès aux services Wacom ;

e) poster, télécharger ou distribuer des contenus diffamatoires, calomnieux, inappropriés, illicites (notamment enfreignant les lois sur la propriété intellectuelle, la personnalité, la protection des mineurs et autres) ou qu'une personne raisonnable pourrait estimer contestables, insultants, indécents, pornographiques, relevant du harcèlement, menaçants, gênants, affligeants, vulgaires, haineux, insultants envers la race ou l'ethnie ou inappropriés de toute autre façon que ce soit ;

f) poster ou télécharger des contenus porteurs de virus, d'adwares, de spywares, de vers ou d'autres codes malveillants, ou des contenus ou fichiers qui risquent de compromettre une fonction liée à la sécurité ou au contrôle des accès du service Wacom ou de l'offre ;

g) vous faire passer pour une autre personne ou entité, revendiquer à tort une affiliation à une autre personne ou entité ou accéder au compte Wacom d'autres personnes sans leur permission, imiter la signature numérique d'une autre personne, falsifier la source, l'identité ou le contenu d'une information transmise via un service Wacom ou vous livrer à toute autre activité frauduleuse similaire ;

h) poster ou envoyer des messages commerciaux non sollicités ou faire de la publicité pour des biens, des logiciels, des produits, des services autres que les offres disponibles sur les services Wacom.

3.3 Vous indemniserez et dégagerez Wacom de toute responsabilité pour l'ensemble des dépenses et des dommages (y compris des frais d'avocat raisonnables correspondant aux prix du marché) subis ou encourus par Wacom en lien avec toute infraction de cette convention de votre part, notamment – mais sans s'y limiter – tout dommage provoqué par un contenu que vous téléchargez dans un service Wacom et tout dommage provoqué par une violation présumée des droits de tiers par votre utilisation d'un service Wacom. Ceci ne s'applique pas dans la mesure où vous n'êtes pas responsable de l'infraction.

3.4 Si Wacom, à son entière discrétion, estime qu'un contenu que vous avez téléchargé ou partagé enfreint les restrictions évoquées ci-dessus, Wacom est raisonnablement en droit de supprimer ce contenu ou les parties de ce contenu sur lesquelles porte le problème. Wacom ne modifiera ou ne supprimera pas une partie d'un contenu d'une façon qui altère matériellement la signification du contenu d'origine. Ceci n'affecte en rien les autres droits contractuels et légaux de Wacom.

4 Droits de propriété intellectuelle / octroi de licence

4.1 Sauf mention contraire et explicite, les licences portant sur les offres que vous achetez via un service Wacom sont personnelles et non transférables. Elles sont liées à votre compte Wacom et vous ne pouvez pas les assigner, les louer, les prêter, les vendre, les revendre, les concéder en sous-licence, les distribuer ou les transférer de toute autre manière que ce soit sauf dans la mesure et à condition que les conditions générales en vigueur pour ces offres ou des dispositions légales impératives permettent expressément le transfert d'une telle licence.

4.2 Les services Wacom sont la propriété intellectuelle de Wacom et/ou de ses concédants de licence. Vous ne disposez que d'un droit limité, non exclusif et non transférable d'utilisation pour les fins prévues par les conditions et les clauses de la présente convention. Vous ne pouvez notamment pas

a) modifier, adapter, traduire ou créer des travaux dérivés qui se basent sur les services Wacom ou une partie d'entre eux, sauf et uniquement dans la mesure où la loi en vigueur l'autorise expressément nonobstant la présente limitation ; ou

b) tenter de désactiver ou de circonvenir les mécanismes de sécurité utilisés par les services Wacom, ou copier, modifier, créer un travail dérivé, faire de la rétro-ingénierie, décompiler ou tenter d'une quelconque autre façon d'extraire le code source des services Wacom ou d'une partie d'entre eux, sauf (i) si Wacom a accordé son consentement par écrit ou (ii) dans la mesure où de tels actes sont nécessaires pour créer une interopérabilité avec un autre logiciel, mais uniquement si (a) Wacom ou ses concédants de licence n'avaient pas préalablement publié de détails sur les interfaces du service Wacom concerné et n'ont pas fourni ces détails suite à une demande écrite de votre part, (b) seules sont désassemblées les parties du service Wacom concerné nécessaires pour créer l'interopérabilité, (c) les informations obtenues ne sont utilisées que pour créer l'interopérabilité, (d) les informations obtenues ne sont pas mises à la disposition d'un tiers, sous quelque forme que ce soit, sauf si cela a pour but de créer l'interopérabilité ; et (e) les informations obtenues ne sont pas utilisées pour mettre au point ou commercialiser un logiciel similaire au service Wacom concerné ou pour toute autre action enfreignant les droits de Wacom et/ou de ses concédants de licence.

4.3 Vous accordez à Wacom une licence non exclusive, mondiale, libre de droits, transférable et sous-licenciable, limitée à la durée de la présente convention, pour reproduire, adapter, modifier, traduire, publier, utiliser ou présenter en public et distribuer un contenu que vous aurez téléchargé dans un service Wacom afin de permettre à Wacom et/ou à ses concédants de développer, d'améliorer, de fournir, de regrouper, de promouvoir, de faire de la publicité et de vous fournir ainsi qu'aux autres clients de Wacom les services Wacom et leurs fonctionnalités (par exemple critiques de produits, fonctionnalités pour les communautés ou les réseaux sociaux, concours, etc.) et respecter ses obligations.

5 Pas de droit de rétractation

5.1 La convention portant sur la création du compte Wacom et l'utilisation des services Wacom est libre de droits. Par conséquent, vous ne disposez pas de droit de rétractation légal. Pour plus de clarté, veuillez noter que lorsque vous effectuez des achats en tant que client via un service Wacom, vous pouvez disposer d'un droit légal de rétractation, dont vous serez informé séparément au moment où vous effectuerez votre achat

6 Exclusion de garantie / limitation de responsabilité

6.1 Le compte Wacom et les services Wacom sont libres de droits. Wacom n'accorde pas de garantie, notamment en ce qui concerne la disponibilité ou la fonctionnalité des services Wacom. Wacom est responsable en conformité avec la loi uniquement en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave.

6.2 Au cas où Wacom serait responsable d'une perte de données conformément aux dispositions précédentes, cette responsabilité se limite à la somme qui aurait été nécessaire pour restaurer ces données si des sauvegardes appropriées avaient été régulièrement effectuées (cf. chapitre 3.1).

6.3 Ces limitations de responsabilité s'appliquent également en faveur des directeurs, des cadres supérieurs, des employés, des concédants de licence, des travailleurs indépendants, des sous-traitants, des représentants et des agents de Wacom.

6.4 À titre informatif, les garanties et la responsabilité du fournisseur des offres que vous êtes susceptible d'acheter auprès de Wacom, de ses affiliés et/ou de tiers via les services Wacom sont soumises aux conditions générales qui s'appliquent à l'offre concernée.

7 Durée et résiliation

7.1 La présente convention est conclue pour une durée indéterminée.

7.2 Chacune des parties peut résilier la convention sous forme écrite (un e-mail suffit) à tout moment avec un préavis de 7 jours. Vous pouvez également résilier la convention immédiatement en contactant notre service d'assistance sur http://support.wacom.com/

7.3 Wacom peut résilier la convention avec effet immédiat si l'utilisateur (i) enfreint l'une des obligations énoncées au chapitre 3 ou 4 de la présente convention, ou (ii) s'il enfreint toute autre obligation en vertu des présentes et ne remédie pas à ce non-respect suite à un avertissement lui fixant un délai raisonnable pour y remédier.

7.4 Conformément au chapitre 7.6 ci-dessous, Wacom peut supprimer toute donnée stockée par l'utilisateur dans son compte Wacom et/ou les services Wacom après la résiliation effective de la convention.

7.5 Les droits des deux parties à une résiliation extraordinaire pour motif justifié n'en sont pas affectés.

7.6 La résiliation de la présente convention n'affecte pas les autres conventions supplémentaires concernant les offres qui ont été conclues via un service Wacom et ne peuvent être résiliées qu'en conformité avec leurs propres termes. Dans la mesure où le compte Wacom est nécessaire pour continuer à utiliser de telles offres, le compte restera actif uniquement aux fins liées aux offres concernées et tant que vous y avez droit en vertu de leurs conditions respectives. À titre informatif, dans ce cas, vous ne pourrez plus acheter de nouvelles offres via les services Wacom.

8 Modification des conditions

Wacom se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment et dans la mesure du nécessaire en raison de changements de la loi en vigueur ou d'autres événements extérieurs similaires, à l'exception des clauses déterminant les obligations essentielles des parties en vertu des présentes. Les obligations essentielles des parties ne seront pas modifiées de la façon décrite dans le présent chapitre 8. Wacom vous informera de toute proposition de modification des présentes conditions d'utilisation, vous fournira la nouvelle version proposée des présentes conditions d'utilisation et vous informera de la date d'entrée en vigueur de ces nouvelles conditions. Toute modification est soumise à un préavis écrit de six semaines. Si vous ne refusez pas expressément la modification concernée dans les six semaines qui suivent la date d'entrée en vigueur des nouvelles conditions d'utilisation, il sera considéré que vous avez accepté la modification de ces conditions d'utilisation. Dans la notification portant sur la modification proposée que l'on vient d'évoquer, Wacom vous informera expressément et spécifiquement au sujet de votre droit d'objection dans un délai de six semaines et des conséquences d'un non-refus explicite de la modification proposée.

9 Autres

9.1 Les informations sur l'utilisation que fait Wacom des données personnelles peuvent être consultées dans la politique de confidentialité et sur les cookies à l'adress https://www.wacom.com/fr-fr/privacy-for-ecommerce.

9.2 La présente convention est régie par le droit allemand, à l'exclusion de la Convention de Vienne.

9.3 Si vous êtes un entrepreneur, une entité de droit public ou un fonds spécial de droit public, ou si vous ne résidez pas en Allemagne ou quittez votre résidence en Allemagne après la conclusion de la présente convention, ou si votre lieu de résidence est inconnu au moment où s'engagent les poursuites judiciaires, le seul tribunal compétent pour tout litige découlant de ou lié à la présente convention est celui de Düsseldorf, en Allemagne.

9.4 La langue de la présente convention est l'allemand. Les présentes conditions sont également disponibles dans les langues suivantes : anglais, espagnol, français, italien et néerlandais ; en cas de divergence, la version allemande est celle qui fait foi. Nous ne gardons pas de copie de la convention.

Dernière modification : 1er mars 2018 (version anglaise)